Contribution des établissements pour l'utilisation des données RTC/ ENC

Bonjour,

Suite à la publication du guide "Utilisation des données RTC/ ENC", vous pouvez nous faire des retours sur les fiches publiées, apporter des compléments ou des remarques. Vous pouvez également proposer de nouveaux éléments. Une trame de fiche vierge est mise à votre disposition en téléchargement ici.
 
La trame est composée de 2 onglets : 
  • L’onglet « Fiche de contenu détaillée » vous guide dans les éléments descriptifs attendus.
  • L’onglet « Exemple chiffré » vous permet d’illustrer concrètement la proposition, sous format libre.
L'ATIH étudiera toutes vos propositions, qui pourront faire l'objet d'une publication éventuelle ou d'ajout de précisions dans les fiches existantes.
 
Si vous rencontrez des difficultés pour remplir le questionnaire, veuillez nous écrire à l'adresse suivante:secretariat.enc@atih.sante.fr 
 
Le Service ENC
 

Protection de vos données personnelles :

Vos coordonnées (nom, prénom, fonction, N° téléphone et courriel) sont recueillies pour permettre à l’ATIH de vous contacter en cas de besoin de compléments relatifs à votre candidature à l'Expérimentation SERAFIN-PH 2022.
L'ATIH est le responsable de traitement et le seul destinataire de ces informations. Les informations seront conservées 3 ans à compter de votre dernière interaction avec l'ATIH.
Vous pouvez exercer vos droits d'accès, de rectification, d'opposition, de limitation du traitement, d'effacement et de portabilité de vos données en vous adressant à l'ATIH par voie postale à l'ATIH - Secrétariat Général - 117 boulevard Vivier Merle 69329 cedex 03 Lyon ou par courriel à donneespersonnelles@atih.sante.fr. En cas de difficulté liée à la gestion de vos données personnelles, vous pouvez adresser une réclamation auprès du délégué à la protection des données personnelles à donneespersonnelles@atih.sante.fr ou auprès de la CNIL ou de toute autorité compétente. Base légale du traitement : intérêt légitime.